Conditions de Service de Nelvia

1. Introduction et Acceptation

Bienvenue sur le site de Nelvia. En accédant ou en utilisant notre site Web et nos services, vous acceptez d'être lié par les présentes conditions de service. Si vous n'acceptez pas ces conditions, vous ne devez pas utiliser notre site. Ces conditions peuvent être modifiées à tout moment, et il est de votre responsabilité de les consulter régulièrement. Votre utilisation continue du site après toute modification constitue votre acceptation des nouvelles conditions.

2. Comptes Utilisateur et Inscription

Pour accéder à certaines fonctionnalités de Nelvia, vous devrez créer un compte utilisateur. Vous devez fournir des informations exactes et complètes lors de votre inscription. Vous êtes responsable de la sécurité de votre mot de passe et de toute activité sur votre compte. Si vous soupçonnez une utilisation non autorisée de votre compte, vous devez nous en informer immédiatement. Vous acceptez de ne pas utiliser le compte d'un autre utilisateur sans autorisation.

3. Droits de Propriété Intellectuelle

Tous les contenus, marques, logos, et autres propriétés intellectuelles sur Nelvia sont la propriété de leurs détenteurs respectifs. Vous ne pouvez pas utiliser, reproduire, distribuer, ou créer des œuvres dérivées de ces contenus sans autorisation expresse. Toute utilisation non autorisée peut entraîner des actions légales. Vous reconnaissez que les droits de propriété intellectuelle sont protégés par les lois nationales et internationales.

4. Contenu Généré par l'Utilisateur et Conduite

Les utilisateurs peuvent soumettre du contenu sur Nelvia. Vous êtes entièrement responsable du contenu que vous publiez. Vous acceptez de ne pas publier de contenu illégal, diffamatoire, ou offensant. Nelvia se réserve le droit de supprimer tout contenu qui enfreint ces conditions. Vous accordez à Nelvia une licence mondiale, non exclusive, pour utiliser, modifier, et afficher votre contenu.

5. Utilisations Interdites

Vous vous engagez à ne pas utiliser le site pour :

• Violer des lois ou règlements locaux, nationaux ou internationaux.
• Transmettre des virus ou tout autre code malveillant.
• Collecter des informations personnelles d'autres utilisateurs sans consentement.
• Interférer avec ou perturber la sécurité ou l'intégrité du site.
• Envoyer des publicités non sollicitées ou du spam.

6. Avis de Non-Responsabilité et Garanties

Le site et les services de Nelvia sont fournis "tels quels" et "selon disponibilité". Nelvia ne garantit pas que le site sera ininterrompu ou exempt d'erreurs. Nous déclinons toute garantie, expresse ou implicite, y compris les garanties de qualité marchande, d'adéquation à un usage particulier et de non-contrefaçon. Vous utilisez le site à vos propres risques.

7. Limitation de Responsabilité

Dans toute la mesure permise par la loi, Nelvia ne sera pas responsable des dommages indirects, spéciaux, consécutifs ou punitifs, y compris la perte de profits, de données ou d'autres pertes intangibles, résultant de l'utilisation ou de l'incapacité d'utiliser le site. Notre responsabilité totale envers vous pour toutes les réclamations liées à l'utilisation du site ne dépassera pas le montant que vous avez payé pour utiliser nos services.

8. Résiliation

Nous pouvons suspendre ou résilier votre accès au site à tout moment, sans préavis, pour toute violation de ces conditions. Vous pouvez également résilier votre compte à tout moment. En cas de résiliation, votre droit d'utiliser le site cessera immédiatement. Toutes les dispositions des conditions qui, par leur nature, devraient survivre à la résiliation, survivront à la résiliation.

9. Modifications des Conditions

Nelvia se réserve le droit de modifier ces conditions à tout moment. Nous vous informerons des modifications importantes par e-mail ou par une notification sur notre site. Les modifications entreront en vigueur immédiatement après leur publication. Votre utilisation continue du site après la publication des modifications constitue votre acceptation des nouvelles conditions.

10. Droit Applicable et Juridiction

Ces conditions sont régies par les lois françaises, sans égard aux principes de conflits de lois. Tout litige découlant de ces conditions ou de votre utilisation du site sera soumis à la juridiction exclusive des tribunaux français. Vous acceptez de vous soumettre à la juridiction personnelle de ces tribunaux.

11. Informations de Contact

Pour toute question ou préoccupation concernant ces conditions, veuillez nous contacter à :

• Adresse : Parking des Aubépines, 35 Rue du Général Leclerc
• Téléphone : +33 6 12 34 24 08
• Email : [email protected]

12. Reconnaissance

En utilisant le site de Nelvia, vous reconnaissez avoir lu, compris et accepté d'être lié par ces conditions. Vous reconnaissez également que ces conditions constituent l'intégralité de l'accord entre vous et Nelvia concernant votre utilisation du site.